Cet ouvrage, préparé annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenaires sociaux réunis au sein du Conseil national d’orientation des conditions de travail (CNOCT), présente un panorama global de l’action en faveur de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail des salariés.
L’amélioration de la prévention des risques professionnels dépend à la fois de la capacité à renforcer les dispositifs législatifs et réglementaires et à améliorer leur cohérence d’ensemble, et de l’action conjuguée des différents acteurs économiques et sociaux à tous les niveaux et, en tout premier lieu, sur le terrain.
Cette édition 2023 s’attache d’abord à décrire l’action des acteurs de la prévention des risques professionnels : les partenaires sociaux, les acteurs de la prévention présents au sein de l’entreprise ainsi que ceux qui interviennent autour d’elle – l’État, les organismes de sécurité sociale, les organismes de prévention et les agences d’expertise scientifique.
Le bilan annuel permet ensuite d’appréhender l’état des conditions de travail et de la santé et sécurité au travail, à la fois à travers les statistiques d’accidents du travail et de maladies professionnelles et grâce à des focus thématiques réalisés sur les risques professionnels majeurs.
Ce bilan présente également les grandes orientations des actions menées par le ministère chargé du travail et le ministère chargé de l’agriculture en matière d’amélioration des conditions de travail des salariés.
L’année 2023 a ainsi été marquée par la poursuite de la mise en œuvre opérationnelle du 4 e Plan de santé au travail (PST4), du Plan de prévention des accidents du travail graves et mortels (PATGM) et de leurs déclinaisons régionales. Elle a également été consacrée à la poursuite de la mise en œuvre de la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail. Fruit d’un processus inédit de rencontre entre démocratie sociale et démocratie parlementaire, cette réforme engagée en 2021 doit permettre d’accélérer la modernisation de notre système de santé au travail, à travers plusieurs chantiers phares. Le ministère a par ailleurs participé aux travaux relatifs à la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFRSS) pour 2023, qui a prévu la création du fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle (FIPU) et réformé le compte professionnel de prévention (C2P). Enfin, l’année 2023 a été consacrée à la poursuite d’actions en faveur d’une meilleure prise en compte des défis émergents en santé au travail (essor de l’intelligence artificielle en entreprise, changement climatique, etc.).
Les équipes de la direction générale du travail se sont pleinement investies dans les actions engagées dans le cadre de ces priorités. Elles ont par ailleurs veillé à accompagner les salariés, les entreprises et les organisations syndicales et patronales, tant sur le plan juridique qu’opérationnel.

(Résumé de l'éditeur)